REGLEMENT INTÉRIEUR DU SAINT-JORY HANDBALL

Préambule :  

Les valeurs décrites font force de loi pour gérer et participer à la vie du Saint Jory Handball : 

L’association veut promouvoir le handball dans notre ville et sur notre territoire auprès des enfants et des adultes. Cet objectif ne sera atteint à nos yeux qu’à travers des valeurs fortes qui sont :

• L’implication physique et mentale du joueur en améliorant sa psychomotricité et en lui apprenant à respecter son corps, celui de ses partenaires, ses adversaires et des encadrants ;
• La promotion de l’égalité homme-femme à travers des choix de jeu qui ne sont pas dictés par une appartenance sexuelle ;
• Le respect des différences physiques entre joueurs qu’elles soient liées à la taille, au poids ou à un handicap ;
• L’appartenance à un groupe-club où des valeurs de coopération, de solidarité et d’altruisme, sont le carburant des relations dans les équipes et entre tous les membres du club ;
• Le respect des règles, des consignes et des personnes qui les incarnent : entraîneurs, arbitres, encadrants du club…
• De plus, l’élaboration d’entraînements visera à améliorer la condition physique et la technicité du joueur. Les aspects collectifs constituant également la base de nos valeurs, ils seront donc travaillés lors de ces entraînements. Les entraîneurs se devront de faire évoluer chaque joueur sur l’année en fonction de son niveau de jeu de départ et de son potentiel. Les exigences des formateurs pourront et devront être élevées mais toujours dans le respect de la santé et des possibilités des joueurs.
• Nous espérons faire adhérer à ces valeurs les joueurs, les dirigeants et les familles.

Article 1 : 

Le présent règlement intérieur s’applique à tous les licenciés du Saint-Jory Handball ainsi qu’à tous les  spectateurs qui s’engagent à le respecter. Il est affiché et peut être consulté à l'entrée de chaque  installation et au siège du club. 

Il peut être modifié à tout moment par le Conseil d’administration. 

Toute personne membre de l’association (joueur, parent d’un joueur mineur, dirigeant ou bénévole) accepte ce règlement dès lors qu’il prend une licence au club.

Ce règlement est consultable sur le site internet du club.

Article 2 : Inscriptions. 

Les inscriptions sont enregistrées à partir du 1^er JUIN et tout au long de la saison sportive (juin à juin). La cotisation de la licence est valable pour la saison sportive.  

Si plusieurs membres d’une famille s’acquittent d’une licence, une réduction de 10 € est appliquée par  licence à compter de la deuxième licence. 

Il est toutefois possible d’échelonner l’encaissement du règlement de la licence en 3 fois (3 chèques  signés mentionnant les dates d’encaissement souhaitées au dos). L’intégralité du règlement devra  toutefois être encaissée avant le 31 décembre de l’année en cours. Des facilités de paiement pourront  être accordées par le Conseil d’Administration sur demandes motivées.  

Les licenciés bénéficiant de l’aide d’un organisme sous la forme de Chèque Sport, participation Comité  d’Entreprise etc… règleront au moment de l’adhésion la totalité du montant de la cotisation. Le club  remboursera aux intéressé(e)s la somme concernée dès réception du justificatif par le trésorier sous  réserve d’affiliation à l’organisme concerné. 

La cotisation ne pourra donner lieu à aucun remboursement en cours de saison, pour quelle que  raison que ce soit. 

Article 3 : Accès aux installations 

L’accès aux installations est réservé : 

- aux licenciés 

- aux accompagnateurs des joueurs 

- à toute autre personne autorisée par le club. 

Les terrains d’entraînement sont ouverts aux joueurs licenciés et aux débutants ou toute personne  autorisée par le Saint-Jory Handball après avis d’un responsable (entraîneur, membre du bureau /CA,  parent référent). 

Les installations du club ne sont accessibles qu’en présence du responsable d’équipe ou d’un  responsable du club. 

Tout joueur doit avoir sa licence à jour (documents fournis et cotisation réglée). Une tolérance est  acceptée pour deux séances d’essai. 

L’entraînement dans le gymnase se fait uniquement avec une tenue adéquate (chaussures de handball,  short, tee-shirt, survêtement) et du matériel de handball. 

Les chaussures de ville ne sont pas acceptées sur le terrain d’entraînement. 

Le matériel de handball (ballons, chasubles, plots,…) ne peut en aucun cas être utilisé en dehors du  gymnase ou être momentanément emprunté (sauf accord du responsable sportif ou du bureau).

L'accès aux extérieurs, aux gymnases et au Club-House en dehors des heures d'entraînement s'effectue suite à  une demande d'autorisation auprès des services municipaux et validation d’un des membres du Bureau. 

Article 4 : Horaires des créneaux affectés 

Afin d’optimiser l’utilisation des installations par tous, des créneaux d’entraînements sont répartis. Aucun changement d’horaire ou de lieu ne peut s’effectuer sans l’accord préalable du Bureau. Le  respect de l’horaire indiqué s’impose à tous. Les entraîneurs doivent respecter les créneaux attribués. 

Les joueurs doivent respecter les horaires fixés par les entraîneurs. 

Les parents doivent s’assurer de la présence d’un représentant du club dans le gymnase avant d’y  déposer leurs enfants.

Les entraîneurs prennent sous leur responsabilité les enfants mineurs  uniquement à partir de leur entrée dans le gymnase. A l’issue de l’entraînement, les enfants mineurs  partiront seuls après autorisation écrite des parents 

Article 5 : Utilisation des installations sportives 

Des règles particulières pourront être édictées et affichées en temps opportun relativement à l’utilisation  des installations, en fonction de leur état, des conditions climatiques, des catégories des joueurs.

Dans tous les cas, les joueurs sont impérativement tenus au respect du règlement intérieur de chaque  installation sportive mise à disposition du club par la mairie et les établissements scolaires et des  consignes de sécurité qui leur sont données. 

Les installations pourront être temporairement fermées pour l’accueil de compétitions extérieures ou  d’événements particuliers.

 Dans ce cas, les licenciés seront informés en temps utile et le Saint-Jory  Handball mettra tout en œuvre pour faciliter leur accès à d’autres installations. 

Article 6 : Entretien des installations 

En semaine, les personnels de la mairie entretiennent les installations. Cependant les joueurs sont tenus  de respecter et de participer à la propreté des installations. 

En week-end et en compétitions, les joueurs doivent en priorité, ramasser tous leurs déchets (bouteilles  vides, pansements, papiers…). Ils sont tenus de laisser l’aire de jeu et les vestiaires propres. Les  chewing-gums sont interdits dans le gymnase.

L’utilisation de pots de résine est réglementée, seule  la résine blanche lavable à l’eau est autorisée.

En outre, les spectateurs présents durant les compétitions doivent avoir une attitude similaire aux  joueurs en ce qui concerne la propreté des tribunes et des espaces extérieurs au gymnase (ramassage  des papiers, canettes, mégots de cigarettes,…).

La consommation d’alcool dans les tribunes est interdite, cependant elle est tolérée pendant le temps de convivialité d’après match lorsque la météo ne permet pas d’être à l’extérieur. Le responsable de salle ou tout membre du CA peut inviter les consommateurs à sortir du gymnase.

De même, l’utilisation des cigarettes électroniques n’est pas autorisé dans l’enceinte sportive.

La mise en place d’une buvette et son maintien par  le club dépendent du comportement de chacun. 

Le non respect de ces interdictions entrainera une sanction graduelle, définie à l’article 7bis.

Article 7 : Ethique, comportement et règles en vigueur.

Chacun est tenu à un comportement respectueux de la quiétude des autres dans l’ensemble des installations du club.

Les parents sont tenus au respect et à faire respecter le règlement par leurs enfants sur l’ensemble des installations. 

L’ensemble des licenciés, des joueurs et de leurs accompagnateurs est en toutes circonstances, tenu au respect de l’éthique et des règles du jeu édictées par la FFHB (respect des partenaires, adversaires, arbitres). 

En cas d’infraction à ces règles, le Saint-Jory Handball se réserve le droit de demander à la FFHB de diligenter une procédure disciplinaire à l’encontre du licencié concerné.

Toute contravention au présent règlement intérieur entraîne la possibilité pour le Saint-Jory Handball de décider d’un avertissement ou de l’interruption temporaire ou définitive de jouer, après qu’une commission de discipline ait entendu l’intéressé.

Dans tous les cas, le club pourra engager une sanction financière envers le joueur ou équipe fautif égale à celle appliquée par les instances fédérales. Le Saint-Jory Handball se réserve le droit de refuser l’adhésion ou la délivrance d’une licence à toute personne qui aurait précédemment contrevenu au présent règlement intérieur. 

Les règles de conduite et de respect envers les entraîneurs sont soumises aux mêmes dispositions que celles énoncées ci-dessus. 

Article 7 Bis : Sanction et perte de qualité de membre 

Tout sportif ayant une sanction financière après être passé en commission de discipline des instances fédérales devra s’acquitter de celle-ci (chèque de caution). 

Sanctions internes : Elles pourront être prononcées à l’encontre d’un membre de l’association pour motif grave par la commission de discipline, diligentée pour l’occasion. Sont appelés motifs graves : 

 • Manquement à l’éthique sportive. 

• Menace et/ou voie de fait dans le cadre des activités du club. 

• Activité́ illégale au sein de l’association. 

• Tout comportement déterminé́ comme néfaste à l'activité de l’association par le Conseil d’Administration.  

Les sanctions suivront la procédure chronologique suivante :  

• Convocation par le Président de l’intéressé́(e) par courrier pour un entretien avec la commission de discipline. 

• Avertissement, sanction ou suspension prononcé par la commission de discipline.

 • En cas d’absence de la personne convoquée, la Commission de Discipline délibérera et l’avisera de la décision prise par mail.  

• Si le problème persiste ou s’aggrave : convocation à un nouvel entretien par lettre recommandée. 

Audition des explications puis délibération de la Commission de Discipline sur la prononciation ou non de l’exclusion de l’intéressé́(e). 

• En cas d’exclusion, l’intéressé́(e) est averti(e) de la décision par lettre recommandée, l’exclusion devient définitive et l’intéressé́(e) sera considéré́(e) comme informé(e) même s’il ou elle ne se manifeste pas.  

• L’exclusion est la sanction ultime faisant suite à l’ensemble des procédures de sanctions. Dans ce cas, l’intéressé́(e) doit impérativement et sans délai restituer le matériel éventuellement en sa possession appartenant au club.

Il ou elle ne pourra en aucun cas exiger tout ou partie des cotisations versées pour l’année en cours. Perte de qualité́ de membre : Procédures complétant l’article 7 des statuts. 

La radiation pour non-paiement de la cotisation sera prononcée par le Conseil d’Administration après la procédure suivante :  

• Rappel oral.  

• Envoi d’un mail de rappel 2 mois après le début de la saison sportive.  

• Envoi d’un courrier de rappel par Lettre Recommandée 1 mois après le premier rappel.

• Radiation prononcée par le Conseil d’Administration 1 mois après l’envoi du 2ème rappel.  

Article 8 : Participation aux entraînements et compétitions 

Toute personne ayant pris une licence « joueur » au club s’engage à participer aux entraînements et compétitions dans lesquelles son équipe a été engagée. 

La présence de chacun aux entraînements et aux compétitions, détermine la réussite et l’évolution de l’ensemble de l’équipe. 

Toute absence aux entraînements et/ou aux compétitions doit être occasionnelle et signifiée à l’entraîneur. 

Chaque joueur devra obligatoirement produire un certificat médical d’aptitude physique avant le début du troisième entraînement de la saison sportive, faute de quoi il sera suspendu provisoirement d’activité placée sous la responsabilité du club. 

Les parents de joueurs sont régulièrement sollicités pour accompagner les équipes lors des déplacements, lorsque le club ne peut mettre à leur disposition des moyens de transports en commun. 

Un calendrier des rotations est établi et fourni par l’entraîneur en début de saison. Les parents sont tenus de respecter leurs engagements. 

Les parents des joueurs ou joueuses de moins de 18 ans sont tenus de s’informer de : 

• si l’entraînement a bien lieu avant de déposer l’enfant au complexe sportif
• des informations en général sur le fonctionnement du MHBC ;
• Pour la catégorie Babyhand un responsable légal doit rester tout le temps de l’activité pour surveiller l’enfant.

Article 9 : Participation à la vie du club 

Tout licencié s’engage à participer à la vie du club et répondre aux sollicitations du Bureau ou du Conseil  d’Administration, concernant les diverses actions menées (festivités, soirées, goûters, loto, buvette,  recherche de sponsors, …) 

Le Conseil d’administration pourra inviter le salarié du club à des réunions qui concernent ses fonctions.

 Le Conseil d’Administration pourra également inviter toute personne faisant partie ou pas de  l’association qu’elle soit majeure ou pas. 

Des “Actions-Cubs seront mises en place”:

• Arbitrage,
• Tenue de la table de marque, responsable de salle pour les majeurs,
• Mise en place et participation à des évènements liès à la vie du club (Loto, Vide dressing, tournoi fluo…).

Ces actions serviront à faire découvrir les aspects différents du jeu de Handball et permettront l’intégration et le développement du caractère social du club. Chaque action sera valorisée par des points et le licencié ayant cumulé le plus de points en fin de saison sera mis en valeur par le Club.

Article 10 : Ouverture et fermeture du club 

Les jours et heures d’ouverture du secrétariat du club sont affichés au panneau prévu à cet effet ou sur le site internet du club.

Article 11 : Pertes et vols 

Il est déconseillé aux licenciés d’introduire des objets de valeur dans le gymnase (téléphones portables,  MP3, etc…). Le club ne pourra pas être tenu responsable en cas de perte ou de vol.

Article 12 : Vols sur le parking 

L’utilisation du parking est soumise aux règles du code de la route. Les usagers doivent se conformer  aux interdictions de stationnement et circulation dans le périmètre clôturé du gymnase, conformément à  l’arrêté municipal concerné. 

Le stationnement des voitures doit permettre en toutes circonstances le passage de véhicules de  secours. 

Article 13 : Dispositions concernant les déplacements 

A l’adhésion, les parents de joueurs mineurs s’engagent à la demande du responsable d’équipe à effectuer gratuitement des déplacements. Toute personne (parents, joueurs, entraineurs, managers ou autres) transportant des joueurs ou d’autres membres de l’association dans son véhicule personnel doit vérifier, auprès de son assurance, la validité́ de son contrat pour ce type de transport.

Tout conducteur de son propre véhicule ou d’un véhicule mis à sa disposition est responsable de ses passagers et s’engage à veiller à leur sécurité́ pendant le transport et jusqu’au retour au rendez-vous convenu.  

L’association ne pourra en aucun cas être considérée responsable des dommages matériels ou humains pouvant subvenir lors de ces déplacements.

Les parents autorisent leur(s) enfant(s) à participer à toutes les manifestations organisées par le Saint Jory Handball ou par les instances fédérales de handball (Fédération Française, Ligue d’Occitanie, Comité 31), directement ou indirectement, et à effectuer les déplacements nécessités par des entrainements ou compétitions à l’extérieur, soit en voiture particulière (appartenant aux bénévoles de la structure concernée) soit en transport en commun.  

Les déplacements ne donnent pas lieu à indemnité pour frais de déplacement.

Néanmoins, le Saint Jory Handball met en place pour les dirigeants (entraîneurs et parents accompagnateurs) une déduction fiscale sous forme de reçu de dons aux œuvres (imprimé Cerfa n° 11580*01). Se renseigner au secrétariat du club. 

Le Saint-Jory Handball se réserve le droit de vérifier, avant tout déplacement, la validité des permis de conduire des personnes en charge des véhicules ainsi que celle des polices d’assurances. 

Article 14 : Droits à l’image 

Sous réserve d’acceptation du droit à l’image lors de la création de la licence, le Saint-Jory Handball s’autorise à vous photographier et à vous filmer dans le cadre de son activité́ et à utiliser ces clichés ou ces images pour sa communication (presse, site internet du club, réseaux sociaux, brochures, publications, calendrier, etc...) sans demander de droits d'utilisation, ces photographies ou films ne portant pas  atteinte à votre vie privée.  

Article 15 : CNIL Données informatiques  

Nous vous informons qu’un fichier est constitué́ et que vous avez un droit de regard sur les informations qui vous concernent. L’association déclare ne pas transmettre les données de ses membres à des dé marcheurs commerciaux sans accord préalable explicite.  

Fait à St Jory, le 13/06/2025 

Antoine CABOS 

            Président